Bertrand Louvel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bertrand LOUVEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2018-08-18"
date_fin="2019-06-30"
cour_cassation
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000036944967(source JORF)
admission
26 Mai 201826/05/2018
De: Louvel (Bertrand, Marie, François)
premier président de la Cour de cassation. Officier du 28 mars 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-03-28"
JORFTEXT000036062571(source JORF)
promotion
21 Novembre 201721/11/2017
De: Bertrand LOUVEL
premier président de la Cour de cassation
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
– représentants de l'administration
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Bertrand LOUVEL
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation
Le premier président, Bertrand LOUVEL
Tableau des représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation
TITULAIRES
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JUSB1502077S(source BOMJ)
composition
16 Décembre 201416/12/2014
De: Louvel (Bertrand)
premier président de la Cour de cassation
Objet:
ordonnateur secondaire du budget du ministère de la justice pour les dépenses et les recettes relatives à l'activité de la Cour de cassation
dans les limites fixées par l'arrêté modifié du
1er septembre 2006
modifiant l'arrêté du
14 février 1986
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000029555884(source JORF)
désignation
09 Octobre 201409/10/2014
De: Bertrand LOUVEL
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000029190984(source JORF)
nomination
05 Juillet 201405/07/2014
De: Louvel (Bertrand, Marie, François)
président de chambre à la Cour de cassation. Chevalier du 8 décembre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-08"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
promotion
01 Janvier 201401/01/2014
De: Bertrand LOUVEL
premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000020782479(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Louvel (Bertrand, Marie, François)
premier président de la cour d'appel de Bordeaux, président de la Conférence des premiers présidents. Chevalier du 12 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-12"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Bertrand Louvel
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel d'Orléans
cour_cassation
cour_appel="Orléans"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000278876(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Bertrand Louvel
premier président de la cour d'appel de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
I. -
premier président de cour d'appel
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
JORFTEXT000000454664(source JORF)
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Louvel (Bertrand, Marie, François)
premier président de la cour d'appel de Limoges ; 31 de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Bertrand Louvel
premier président de la cour d'appel de Limoges
Objet:
membres de la commission chargée de mener une réflexion sur l'éthique dans la magistrature
Groupe:
Commission chargée de mener une réflexion sur l'éthique dans la magistrature
JORFTEXT000000238322(source JORF)
nomination
13 Juin 200313/06/2003
De: Bertrand Louvel
président du tribunal de grande instance de Brest
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
premier président
de la cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Limoges
cour_cassation
cour_appel="Limoges"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000233896(source JORF)
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Bertrand Louvel
président du tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Brest
Remplace:M. Le Gall
Groupe:
Tribunal de grande instance de Brest
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
president
JORFTEXT000000750901(source JORF)
nomination
01 Août 199701/08/1997
De: Louvel (Bertrand, Marie)
président du tribunal de grande instance de Nevers ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
28 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.